Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cortix
Numéro de dépôt :
3678693
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Cortix
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2009 par Dominique DELABARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cortix »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dominique DELABARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521641 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14