Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cortix
Dominique DELABARRE

Numéro de dépôt :
3678693
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Cortix de Dominique DELABARRE

Présentation de la marque Cortix

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2009 par Dominique DELABARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cortix »

Le déposant est Dominique DELABARRE domicilié(e) 1623A Chemin de Pechuscla - 31620 - Villeneuve Les Bouloc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DELABARRE domicilié(e) 1623A Chemin de Pechuscla - 31620 - Villeneuve Les Bouloc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Dominique DELABARRE a également déposé les autres marques suivantes : Elywann OCCITANIA


Dominique DELABARRE - 1623A Chemin de Pechuscla - 31620 - Villeneuve Les Bouloc - France


Dominique DELABARRE - 1623A Chemin de Pechuscla - 31620 - Villeneuve Les Bouloc - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521641 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.